VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE
Présentation de la marque VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE
Déposée le 28 mars 1994 par LAFAYE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 28 mars 2004.
LAFAYE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20