Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE
LAFAYE Christian

Numéro de dépôt :
94514269
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2004

Présentation de la marque VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 28 mars 1994 par LAFAYE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est LAFAYE Christian, domicilié(e) 28 rue de geraux, 33500 libourne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LAFAYE - France.

La marque VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEBIO VITICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 28 mars 2004.

LAFAYE Christian a également déposé les autres marques suivantes : ELIBIO , Le Clos Bacchus , BIOVIE GOUTEZ LA VIE GOUTEZ LA BIO ALIMENTATION BIOLOGIQUE


LAFAYE Christian - 28 rue de geraux, 33500 libourne - France


MONSIEUR LAFAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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